Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUSSELINES DE TARARE
Numéro de dépôt :
1312683
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
TARARE
Date d'expiration :
11/06/1995
Présentation de la marque MOUSSELINES DE TARARE
Déposée le 11 juin 1985 par BURILLE Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARARE), la marque française « MOUSSELINES DE TARARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUSSELINES DE TARARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSELINES DE TARARE est expirée depuis le 11 juin 1995.
BURILLE Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46